Informations légales

Édition

NoceSuite est un logiciel français proposé aux professionnels du mariage par abonnement mensuel ou annuel.

• Éditeur : Edgar Andreasyan, entrepreneur individuel
• Nom commercial : NoceSuite
• SIREN : 108 726 761
• SIRET : 108 726 761 00019
• Immatriculation : Registre national des entreprises
• Code APE : 6201Z, programmation informatique
• Adresse : 14 rue Micolon, 94140 Alfortville, France

Contact : contact@nocesuite.fr

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement et infrastructure

Le service est hébergé sur une infrastructure Cloudflare. Le domaine principal est nocesuite.fr.

Propriété intellectuelle

La marque, les textes, les interfaces, la structure du produit et les éléments graphiques propres à NoceSuite sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

Signalement

Une erreur, un contenu illicite ou une vulnérabilité peut être signalé à contact@nocesuite.fr. Les signalements de sécurité ne doivent contenir aucune donnée client ni aucun secret d’accès.